Comités syndicaux
Consultez et téléchargez les procès-verbaux et délibérations des séances.
2026
Comité syndical du 1er juillet
Ordre du jour
- Projet de porcherie : recours collectif et état zéro de la qualité de l’eau
- Marché d’électrification des bateaux navettes
- Stratégie touristique : résumé et autorisation d’étude sur 2 projets
- Possibilité de refacturer les soins aux animaux du pastoralisme
- Questions diverses
Procès-verbal
PV_CS — Comité syndical du 1er juillet 2026Télécharger
Délibérations
CS.53-26 délégation au bureauTélécharger
CS.55-26 commission ouverture des plis COPTélécharger
CS.56-26 Commission d’appel d’offreTélécharger
CS.57-26 recours contre la porcherieTélécharger
CS.58-26 compte de gestion ex OT BA gestion commercialeTélécharger
CS.59-26 compte de gestion 2025 OTTélécharger
CS.60-26 subvention budget annexe gestion commercialeTélécharger
CS.61-26 frais de déplacement des élusTélécharger
Comité syndical du 18 juin
Objet
À compléter.
Procès-verbaux
PV élection 18/06/2026Télécharger
Délibérations
certificat admin transfert de résultat gestion commercialeTélécharger
CS.32-26 designation représentantsTélécharger
CS.33-26 compte gestion 2025 bateaux navettesTélécharger
CS.34-26 compte administratif 2025 bateau navetteTélécharger
CS.35-26 compte de gestion 2025 VVF NeddeTélécharger
CS.36-26 compte administratif 2025 VVF neddeTélécharger
CS.37-26 compte de gestion 2025 assainissementTélécharger
CS.38-26 compte administratif 2025 assainissementTélécharger
CS.39-26 Compte de gestion 2025 budget principalTélécharger
CS.40-26 Compte administratif 2025 Budget principalTélécharger
CS.41-26 affectation résultat 2025 budget principalTélécharger
CS.42-26 débat d’orientation budgétaire 2026Télécharger
CS.43-26 fongibilité des créditsTélécharger
CS.44-26 Budget supplémentaire 2026 BPTélécharger
CS.45-26 budget supplémentaire 2026 assainissementTélécharger
CS.46-26 budget supplémentaire 2026 VVF NeddeTélécharger
CS.47-26 modalité avance du BP vers assainissementTélécharger
CS.48-26 durée amortissement budgets annexesTélécharger
CS.49-26 taxe de séjour 2027Télécharger
CS.50-26 création de poste ingénieurTélécharger
Comité syndical du 09 janvier
Objet
À compléter.
Procès-verbaux
Délibérations
CS-10/26 Retrait délibération n°32/25 subvention d’exploitation Budget annexe Transports TouristiquesTélécharger
CS-01/26 Retrait de la Communauté de Communes Creuse Sud-OuestTélécharger
CS-09/26 Délibération modificative N° 3 du budget assainissementTélécharger
CS-08/26 RIFSEEP — retire et remplace la délibération CS-85/25 du 21 novembre 2025Télécharger
CS-07/26 Participation à la mutuelle des agentsTélécharger
CS-06/26 Tarif de la redevance assainissementTélécharger
CS-05/26 PAYFIP : règlement en ligneTélécharger
CS-02/26 Modalités de dissolution de l’EPIC Office de Tourisme Le Lac de VassivièreTélécharger
CS-04/26 Adhésion au groupement de commande pour la fourniture et la livraison de carburantsTélécharger
Fiche d’estimation du besoin — marchés publics carburantsTélécharger
2025
Comité syndical du 26 septembre
Objet
À compléter.
Procès-verbaux
Mise à jour : 23 octobre 2026