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Comités syndicaux

2026
DateProcès verbauxDélibérations
09 janvierPV CS 09/01/2026
CS-10/26 Retrait délibération n°32/25 subvention d’exploitation Budget annexe Transports Touristiques
CS-01/26 Retrait de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest
CS-09/26 Délibération modificative N° 3 Du Budget assainissement
CS-08/26 RIFSEEP – Retire et remplace la délibération CS-85/25 du 21 novembre 2025
CS-07/26 Participation à la mutuelle des agents
CS-06/26 Tarif de la redevance assainissement
CS-05/26 PAYFIP : Règlement en ligne
CS-01/26 Retrait de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest
CS-02/26 Modalités de dissolution de l’EPIC Office de Tourisme Le Lac de Vassivière
CS-04/26 Adhésion au groupement de commande pour la fourniture et la livraison de carburants
Fiche d’estimation du besoin Marchés public pour l’achat de fioul, gazole non-routier, carburants, AdBlue, lubrifiants et cartes accréditives
18 juinPV CS 18_06_2026
PV élection 18/06/2026
certificat admin transfert de résultat gestion commerciale
CS.32-26 designation représentants
CS.33-26 compte gestion 2025 bateaux navettes
CS.34-26 compte adminsitratif 2025 bateau navette
CS.35-26 compte de gestion 2025 VVF Nedde
CS.36-26 compte adminsitratif 2025 VVF nedde
CS.37-26 compte de gestion 2025 assainissement
CS.38-26 compte adminsitratif 2025 assainissement
CS.39-26 Compte de gestion 2025 budget principal
CS.40-26 Compte administratif 2025 Budget principal
CS.41-26 affectation résultat 2025 budget principal
CS.42-26 débat dorientation budgétaire 2026
CS.43-26 fongibilité des crédits
CS.44-26 Budget supplementaire 2026 BP
CS.45-26 budget supplementaire 2026 assainissement
CS.46-26 budget suppélmentaire 2026 VVF Nedde
CS.47-26 modalité avance du BP vers assainissement
CS.48-26 duree amortissement budgets annexes
CS.49-26 taxe de sejour 2027
CS.50-26 creation de poste ingénieur
CS.51-26 création regie pierrefitte
CS.52-26 tarifs chateaucourt pierrefitte
1er juilletPV CS 01_07_2026
CS.53-26_délégation au bureau
CS.54-26_CDSP
CS.55-26_commission ouverture des plis COP
CS.56-26_Commission d’appel d’offre
CS.57-26_recours contre la porcherie
CS.58-26_compte de gestion ex OT BA gestion commerciale
CS.59-26_compte de gestion 2025 OT
CS.60-26_subvention budget annexe gestion commerciale
CS.61-26 frais de déplacement des élus
CS.62-26_Marché public MAPA retrofit
CS.63-26_reglement sanitaire estive
ARCHIVES
2025

DateProcès verbaux
26 juinTélécharger
26 septembreTélécharger
21 novembreTélécharger

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